Réunion du conseil municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 02 décembre 2024 à 19h00 – Salle Louis Aragon. Ce conseil est ouvert à tous les Vertois.

Ordre du jour

• 2024-044 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 07-10-2024
• 2024-045 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
• 2024-046 MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR
• 2024-047 MODIFICATION DE LA CHARTE ET DU CONTRAT D’ENGAGEMENT DE TÉLÉTRAVAIL
• 2024-048 MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ DE FONCTION ET D’ENGAGEMENT DES POLICIERS MUNICIPAUX
• 2024-049 DÉCISION MODIFICATIVE
• 2024-050 AUTORISATION À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT
• 2024-051 ADMISSION EN NON-VALEUR DE CRÉANCES IRRECOUVRABLES 2024
• 2024-052 TARIF CLASSE DÉCOUVERTE
• 2024-053 ACTUALISATION DES TARIFS COMMUNAUX 2024
• Décisions du Maire
• Questions diverses