Réunion ordinaire du conseil municipal - Vert-le-Petit

Réunion du conseil municipal

Publié le 26 juin 2026

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Lundi 29 juin 2026 à 19h00 – Salle Louis Aragon.

Ordre du jour

  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 21 mars 2026
  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 7 avril 2026
  • Approbation du procès verbal du conseil municipal du 28 avril 2026
  • Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
  • Création et fixation du nombre de membres d’une commission citoyenne participative
  • Adoption du règlement intérieur de la cantine
  • Convention de transfert de propriété de matériel informatique
  • Fixation des tarifs périscolaires et extrascolaires
  • Lutte contre les dépôts sauvages : instauration d’une procédure de sanction administrative et financière
  • Mise en location d’une parcelle ruelle Guignolle
  • Désignation d’un référent déontologue
  • Exercice du droit de formation des élus
  • Attribution d’une voiture de service avec remisage a domicile permanent au maire et au directeur général des services
  • Octroi de la protection fonctionnelle au maire et aux élus
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses