Réunion ordinaire du conseil municipal - Vert-le-Petit

Réunion du conseil municipal

Publié le 25 septembre 2026

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Lundi 28 septembre 2026 à 19h00 – Salle Louis Aragon.

Ordre du jour

  • Approbation du Conseil Municipal du 29 juin 2026
  • Décision modificative concernant le budget primitif 2026
  • Délibération portant sur les délégations de compétences au Maire
  • Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
  • Convention d’occupation d’un logement pour nécessité absolue de service
  • Adoption du règlement intérieur de la médiathèque
  • Adoption du règlement intérieur et fixation des tarifs du marché de Noël
  • Avis du Conseil Municipal relatif à la demande d’autorisation environnementale présentée par la société SERIVEL
  • Acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier d’Île-de-France de la propriété du 59 rue Amand Louis, cadastrée, section B n°477, 478 et 479
  • Décisions du Maire
  • Questions diverses