Réunion ordinaire du conseil municipal - Vert-le-Petit

Conseil municipal du 10 avril 2025

Publié le 15 avril 2025

Veuillez trouver les délibérations examinées par le conseil municipal lors de la réunion du conseil municipal du jeudi 10 avril 2025.

Retransmission du conseil municipal du 10 avril 2025

  • 2025-005 Délibération modifiant la délibération portant création du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP).
  • 2025-006 Fixation tarif et règlement intérieur du marché de Noël.
  • 2025-007 Mise en place d’une convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la communauté de communes du val d’Essonne pour la réalisation du schéma directeur des aménagement cyclables.
  • 2025-008 Projet expérimental de mutualisation des données LAPI.
  • 2025-009 Approbation du compte financier unique (CFU) 2024.
  • 2025-010 Affectation du résultat 2024.
  • 2025-011 Vote des taux d’imposition 2025.
  • 2025-012 Vote AP/CP.
  • 2025-013 Vote du budget primitif 2025.
  • 2025-014 Vote des subventions aux associations 2025.

Pour visionner la vidéo : https://youtu.be/Qen37ogIDuE