Réunion du conseil municipal

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra le Lundi 08 décembre 2025 à 19h00 – Salle Louis Aragon. Ce conseil est ouvert à tous les Vertois.

Ordre du jour

• Adoption du procès-verbal du 13 octobre 2025
• Délibération portant sur les tarifs activités jeunes
• Délibération portant sur l’admission en non-valeur de créances irrécouvrables 2025
• Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026
• Délibération portant sur l’actualisation des tarifs communaux 2026
• Délibération fixant la rémunération des études surveillées
• Délibération portant sur la modification du règlement intérieur
• Délibération portant mise à disposition gratuitement des salles communales en période pré-électorale et électorale
• Délibération de désaffectation et de déclassement d’une partie de la parcelle communale B2517
• Délibération portant sur la vente de la parcelle B2517
• Délibération portant sur la renonciation à acquérir le foncier d’une partie de l’emplacement réserve N°3
• Délibération portant sur la convention de mise à disposition du service mutualisé ADS – CCVE
• Délibération portant sur la communication du rapport d’activité du SIARCE
• Délibération portant sur la communication du rapport d’activité du SIREDOM
• Délibération portant sur la communication du rapport d’activité de la CCVE
• Délibération portant sur la communication du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimiles de la CCVE (RPQSP) – 2024
• Délibération du Maire
• Questions diverses