Réunion ordinaire du conseil municipal - Vert-le-Petit

Réunion du conseil municipal

Publié le 24 mars2025

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 27 mars 2025 à 19h30 – Salle Louis Aragon. Ce conseil est ouvert à tous les Vertois.

Ordre du jour

  • 2024-055 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 02 DECEMBRE 2024
  • 2024-056 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 DECEMBRE 2024
  • 2024-057 INSTALLATION D’UN CONSEILLER AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL
  • 2024-058 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DE L’ESSONNE
  • 2023-059 MODIFICATION DE LA DELIBERATION PORTANT CREATION DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
  • Questions diverses